Mentions légales
Dernière mise à jour : 31 juillet 2026
01 Titulaire du site
Ce site appartient à l'équipe fondatrice de Senticube, projet en développement domicilié en Espagne. Contact : info@senticube.es. Les données d'identification fiscale complètes seront publiées ici dès la constitution de la société porteuse du projet.
02 Objet
Ce site a une finalité informative : il décrit un dispositif de vidéosurveillance réactive pour véhicules qui se trouve au stade de prototype. Aucun produit n'est vendu via ce site et aucun paiement n'y est encaissé.
03 Propriété intellectuelle et industrielle
La marque semi-figurative « Senticube » et le modèle d'utilité qui protège le dispositif sont enregistrés. Les textes, images, animations et le code de ce site appartiennent au projet sauf mention contraire et ne peuvent être reproduits à des fins commerciales sans autorisation écrite.
04 Responsabilité
Les prestations décrites correspondent à un prototype et peuvent évoluer avant la version commerciale ; les simulations du site sont des recréations et non des enregistrements réels d'un client. Nous ne répondons pas du contenu des sites externes référencés.
05 Droit applicable
Ces mentions sont régies par le droit espagnol, notamment la loi 34/2002 (LSSI-CE), le règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et la loi organique 3/2018 (LOPDGDD).